Articles interdits et réglementés

Médicaments ou articles de toilette et aérosols de la division 2.2

 Médicaments non radioactifs ou articles de toilette  (y compris les aérosols). Il est admis que les  « médicaments et articles de toilette » comprennent les aérosols de laque pour les cheveux, les parfums et eaux de Cologne et les médicaments contenant de l'alcool. Aérosols de la division 2.2, à usage domestique ou sportif qui ne présentent pas de danger subsidiaire.
                  
                                          Note : La quantité nette de ces articles, autorisée pour chaque passager et membre d'équipage, ne doit pas dépasser 2 kg ou 2 L au total et 0,5 kg ou 0,5 L par article. Les soupapes de décharge des aérosols doivent être protégées par un capuchon ou par un autre moyen approprié pour prévenir le déversement par inadvertance du contenu.

Bagage enregistré

 

pictogramme autorisé

Bagage de cabine

 

pictogramme autorisé

Accord de la compagnie

NON

 


Allumettes de sûreté (une petite boîte) ou petit briquet 

qui ne contient pas de liquide non absorbé, autre que du gaz liquéfié, qui sera utilisé par la personne qui le transporte. Le combustible pour briquet et les cartouches de rechange ne sont pas autorisés sur la personne, ni dans les bagages enregistrés ou les bagages de cabine. 
                                          Note : Les « allumettes chimiques » n'exigeant pas de frottoir et les briquets à « flamme bleue » ou « allume-cigares » ou briquets alimentés par pile au lithium sans capuchon de sécurité ni moyen empêchant leur allumage accidentel sont interdits

Bagage enregistré

pictogramme interdit

 Bagage de cabine

pictogramme interdit

​​​​​​Accord de la compagnie

NON

Autorisé uniquement sur la personne


 

Les boissons alcoolisées

lorsqu'elles sont contenues dans des emballages de vente au détail et dans des récipients d'une capacité inférieure à 5 L, excédant 24 % sans toutefois dépasser 70 % d'alcool en volume, la quantité nette totale par personne étant de 5 L. 
                                          Note : Les boissons alcoolisées contenant 24 % ou moins d'alcool en volume ne sont soumises à aucune restriction.

Bagage enregistré

 

pictogramme autorisé

Bagage de cabine

 

pictogramme autorisé

​​​​​​Accord de la compagnie

NON

 


 

Les bouteilles de gaz non inflammables non toxiques

portées pour faire fonctionner les prothèses mécaniques. Également, bouteilles de rechange de taille similaire si nécessaire pour assurer les besoins pendant la durée du voyage.

Bagage enregistré

 

pictogramme autorisé

 Bagage de cabine

 

pictogramme autorisé

 

​​​​​​Accord de la compagnie

NON

 


Bouteilles d'oxygène ou d'air sous forme gazeuse requises pour un usage médical. 

Le poids brut de la bouteille ne doit pas dépasser 5 kg. 
                                          Note : Le transport des systèmes à base d'oxygène liquide est interdit.

​​​​​​Bagage enregistré

 

pictogramme autorisé

 Bagage de cabine

 

pictogramme autorisé

 

​​​​​​Accord de la compagnie

OUI

 


 

Les bouteilles pour réchauds de camping et autres objets ayant contenu un combustible liquide inflammable


dont le réservoir et/ou la bouteille est vide

​​​​​​Bagage enregistré

 

pictogramme autorisé

 Bagage de cabine

 

pictogramme interdit

 

​​​​​​Accord de la compagnie

OUI

 


Dioxyde de carbone, solide (glace carbonique) 

utilisé pour l'emballage de denrées périssables non soumises à la présente Réglementation, dans des quantités n'excédant pas 2,5 kg par personne, à condition que le bagage enregistré (l'emballage) permette le dégagement du dioxyde de carbone. Les bagages enregistrés doivent être marqués de la mention « Glace carbonique » ou « Dioxyde de carbone solide » et de la masse nette de glace carbonique ou d'une indication précisant qu'il ne contient pas plus de 2,5 kg de glace carbonique.

​​​​​​Bagage enregistré

 

pictogramme autorisé

 Bagage de cabine

 

pictogramme autorisé

 

​​​​​​Accord de la compagnie

OUI

 


 

DISPOSITIFS DE PÉNÉTRATION

Dispositifs de pénétration utilisés pour étalonner des dispositifs de contrôle de la qualité de l'air, transportés uniquement dans les bagages de soute.

​​​​​​Bagage enregistré

 

pictogramme autorisé

 Bagage de cabine

 

pictogramme interdit

​​​​​​Accord de la compagnie

NON

 


 Les dispositifs incapacitants 

contenant une substance irritante ou incapacitante tels que les matraques chimiques, les aérosols à base de poivre, etc., sont interdits au transport sur la personne ainsi que dans les bagages enregistrés et les bagages de cabine.

Bagage enregistré

pictogramme interdit

 Bagage de cabine

pictogramme interdit

​​​​​​Accord de la compagnie

N/A

INTERDIT


 Emballages isothermes contenant de l'azote liquide réfrigéré (emballage isotherme), 

entièrement absorbé dans un matériau poreux renfermant uniquement des produits non dangereux.

​​​​​​Bagage enregistré

 

pictogramme autorisé

 Bagage de cabine

 

pictogramme autorisé

​​​​​​Accord de la compagnie

NON

 


Les équipements de contrôle d'agent chimique

lorsqu'ils sont transportés par des membres du personnel de l'Organisation pour l'interdiction des armes chimiques (OIAC) en déplacement officiel 

​​​​​​Bagage enregistré

 

pictogramme autorisé

 Bagage de cabine

 

pictogramme autorisé

​​​​​​Accord de la compagnie

OUI

 


 

Équipement de sûreté 

Les équipements de sûreté tel que les mallettes de sûreté, boîtes ou bourses pour le transport d'argent liquide contenant des marchandises dangereuses, par ex. des piles au lithium ou des matières pyrotechniques, peuvent être transportés en soute uniquement s'ils satisfont aux prescriptions suivantes : 
                           (a) l'équipement doit être équipé d'un moyen efficace d'éviter toute activation accidentelle; 
                           (b) si l'équipement contient une matière explosible ou pyrotechnique ou bien un objet explosif, l'article ou la matière doit être exclue de la classe 1 par l'autorité nationale compétente de l'État conformément à la disposition 3.1.7.1; 
                           (c) si l'équipement contient des piles ou batteries au lithium, ces piles ou batteries doivent respecter les restrictions suivantes :
                             1. pour une pile au lithium métal, une quantité de lithium n'excédant pas 1 g;   
                              2. pour une batterie au lithium métal, une quantité totale de lithium n'excédant pas 2 g;
                              3. pour les piles au lithium ion, la énergie nominale en Wattheures ne dépasse pas 20 Wh;
                            4. pour les batteries au lithium ion, la énergie nominale en Wattheures ne dépasse pas 100 Wh;
                            5. chaque pile ou batterie est d'un type qui satisfait aux prescriptions de chaque épreuve de la sous-section 38.3 de la partie III du Manuel d'épreuves et de critères de l'ONU. 
                           (d) si l'équipement contient des gaz expulsant des colorants ou de l'encre, seuls les cartouches de gaz et les petits récipients contenant du gaz dont la capacité ne dépasse pas 50 mL et qui ne contiennent pas de constituants soumis à la présente Réglementation autres qu'un gaz de la division 2.2 sont autorisés. Le dégagement de gaz ne doit pas amener les membres d'équipage à être gênés ou incommodés au point de ne pouvoir s'acquitter adéquatement de leurs tâches. En cas de déclenchement accidentel, tous les effets dangereux doivent rester confinés à l'intérieur de l'équipement et ne doivent pas produire de bruit important; 
                           (e) un équipement de sécurité défectueux ou endommagé n'est pas autorisé au transport.

​​​​​​Bagage enregistré

 

pictogramme autorisé

 Bagage de cabine

 

pictogramme interdit

​​​​​​Accord de la compagnie

OUI

 


Le matériel de coiffure contenant une cartouche de gaz d'hydrocarbure

dans la limite d'un (1) par passager ou membre d'équipage, à condition que le couvercle de sécurité soit fixé solidement sur l'élément chauffant. Ce matériel de coiffure ne doit pas être utilisé à bord de l'aéronef. Les cartouches de gaz de rechange pour ce matériel de coiffure ne sont autorisées ni dans les bagages enregistrés, ni dans les bagages de cabine.

​​​​​​Bagage enregistré

 

pictogramme autorisé

 Bagage de cabine

 

pictogramme autorisé

​​​​​​Accord de la compagnie

NON

 


Kit de sauvetage en avalanche, 

un (1) par personne, contenant des cartouches de gaz comprimé de la division 2.2. Il peut également être équipé d'un mécanisme de déclenchement pyrotechnique contenant sans excéder de 200 mg net d'explosifs de la division 1.4S. Le dispositif doit être emballé de manière à éviter son activation accidentelle. Les sacs gonflables du kit doivent être munis de soupapes de sécurité.

​​​​​​Bagage enregistré

 

pictogramme autorisé

 Bagage de cabine

 

pictogramme autorisé

​​​​​​Accord de la compagnie

OUI

 


Le transport de mallettes de sûreté, boîtes ou bourses pour le transport d'argent liquide

etc., contenant des marchandises dangereuses, p. ex. des piles au lithium et/ou des matières pyrotechniques, est totalement interdit.

​​​​​​Bagage enregistré

pictogramme interdit

 Bagage de cabine

pictogramme interdit

​​​​​​Accord de la compagnie

N/A

INTERDIT 


 

MOTEURS À COMBUSTION INTERNE OU À PILE À COMBUSTIBLE

Moteurs à combustion interne ou à pile à combustible transportés séparément ou intégrés dans une machine ou un autre appareil, uniquement dans des bagages de soute.
Note : à condition que l'appareil soit neuf et jamais utilisé. 

​​​​​​Bagage enregistré

 

pictogramme autorisé

 Bagage de cabine

 

pictogramme interdit

​​​​​​Accord de la compagnie

NON

 


 

Petites cartouches de gaz non inflammable 

contenant du dioxyde de carbone ou tout autre gaz approprié de la division 2.2. Maximum de deux (2) petites cartouches intégrées à un dispositif de sécurité individuel autogonflable comme un gilet de sauvetage, destiné à être porté par une personne. Maximum de deux (2) dispositifs par passager et de deux (2) petites cartouches de rechange par dispositif, de quatre (4) cartouches d'une capacité en eau ne dépassant pas 50 mL pour les autres appareils

​​​​​​Bagage enregistré

 

pictogramme autorisé

 Bagage de cabine

 

pictogramme autorisé

​​​​​​Accord de la compagnie

OUI

 


 

Piles à combustible contenues dans des appareils électroniques portables 

Piles à combustible utilisées pour alimenter des appareils électriques portables (par exemple appareils photo, téléphones portables, ordinateurs portables et caméscopes), et cartouches de recharge de pile à combustible, aux conditions suivantes :
(a) les piles à combustible et les cartouches pour piles à combustible peuvent contenir seulement des liquides inflammables, des substances corrosives, des gaz inflammables liquéfiés, des substances hydroréactives ou de l'hydrogène en hydrure métallique;
(b) le remplissage des piles à combustible à bord d'un aéronef n'est pas autorisé sauf en cas d'installation d'une cartouche de rechange;
(c) la quantité maximum de carburant dans une pile à combustible ou une cartouche pour piles à combustible ne doit pas dépasser :
1. pour les liquides, 200 mL;
2. pour les solides, 200 g;
3. pour les gaz liquéfiés, 120 mL pour les piles à combustible ou les cartouches pour piles à combustible non métallique ou 200 mL pour les piles à combustible ou les cartouches de piles à combustible métallique;
4. pour l'hydrogène en hydrure métallique, les cartouches de piles à combustible doivent avoir une capacité d'eau inférieure ou égale à 120 mL.
(d) chaque pile à combustible et cartouche pour piles à combustible doit être conforme à la norme IEC 62282-6-100 Ed. 1, incluant l'amendement 1, et porter le certificat du fabricant qui indique qu'elle est conforme à la spécification. En outre, chaque cartouche de piles à combustible doit indiquer la quantité maximum et le type de carburant de la cartouche;
(e) une personne ne peut pas transporter plus de deux cartouches de rechange pour piles à combustible dans ses bagages enregistrés ou de cabine ou encore sur elle;
(f) les piles à combustible contenant du combustible sont autorisées dans les bagages de cabine uniquement;
(g) l'interaction entre les piles à combustible et les piles intégrées dans un appareil doit être conforme à la norme IEC 62282-6-100  Ed. 1, incluant l'amendement 1. Les piles à combustible dont l'unique fonction est de charger une batterie dans l'appareil ne sont pas autorisées;
(h) les piles à combustible doivent être d'un type qui ne chargera pas les batteries lorsque l'appareil électronique portable ne sera pas utilisé et doivent être durablement marquées par le fabricant : « APPROVED FOR CARRIAGE IN AIRCRAFT CABIN ONLY » (APPROUVÉ POUR TRANSPORT EN CABINE UNIQUEMENT) à indiquer; 
(i) outre les langues qui peuvent être requises par l'État d'origine pour les marquages spécifiés ci-dessus, l'anglais doit être utilisé.
 

​​​​​​Bagage enregistré

 

pictogramme autorisé

 Bagage de cabine

 

pictogramme autorisé

​​​​​​Accord de la compagnie

NON

 


Régulateurs cardiaques radio-isotopiques ou autres dispositifs, 

y compris ceux qui fonctionnent à l'aide de piles au lithium, implantés dans l'organisme ou portés sur la personne.

​​​​​​Bagage enregistré

 

pictogramme interdit

 Bagage de cabine

 

pictogramme interdit

​​​​​​Accord de la compagnie

NON

SUR LA PERSONNE


 

 Échantillons non infectieux  emballés avec de petites quantités de liquides inflammables          

 Échantillons non infectieux tels que des échantillons de mammifères, d'oiseaux, d'amphibiens, de reptiles, de poissons, d'insectes ou d'autres invertébrés contenant de petites quantités de liquides inflammables, transportés dans les bagages enregistrés ou les bagages de cabine :
(a) Les échantillons sont : 
1. emballés dans une serviette en papier et/ou une étamine imbibée d’alcool ou d’une solution alcoolisée, puis placés dans un sac en plastique scellé à chaud. La quantité de liquide libre dans le sac ne doit pas dépasser 30 mL; ou 
2. placés dans des flacons ou des conteneurs rigides ne contenant pas plus de 30 mL d’alcool ou de solution alcoolisée; 
(b) les échantillons préparés sont alors placés dans un sac en plastique qui est ensuite scellé à chaud;
(c) le sac contenant les échantillons est ensuite placé à l’intérieur d’un autre sac en plastique contenant du matériau absorbant qui est ensuite scellé à chaud; 
(d) le sac final est ensuite placé dans un emballage extérieur solide contenant un matériau de rembourrage adapté; 
(e) la quantité totale de liquide inflammable par emballage extérieur ne doit pas dépasser 1 L;
(f) l’emballage final porte l’indication « scientific research specimens, not restricted » (échantillons destinés à la recherche scientifique, non réglementés). 

​​​​​​Bagage enregistré

 

pictogramme autorisé

Bagage de cabine

 

pictogramme autorisé

​​​​​​Accord de la compagnie

NON

 


Thermomètre médical ou clinique

contenant du mercure, un (1) par personne pour un usage personnel, lorsqu'il est placé dans son enveloppe de protection.
 

​​​​​​Bagage enregistré

 

pictogramme autorisé

Bagage de cabine

 

pictogramme interdit

​​​​​​Accord de la compagnie

NON

 


 

Thermomètre ou baromètre à mercure 

transporté par un représentant du bureau météorologique d'un État ou d'un organisme officiel similaire

​​​​​​Bagage enregistré

 

pictogramme interdit

 Bagage de cabine

 

pictogramme autorisé

​​​​​​Accord de la compagnie

OUI

 

 


*Liquides, crèmes, gels, substances pâteuses et aérosols sont autorisés en cabine sous réserve de respecter les conditions suivantes :
- Les flacons de liquides ne doivent pas avoir une contenance de plus de 100 ml.
- Ils doivent être disposés dans un sac plastique transparent fermé, d’une capacité maximum d’1 litre (format 20 x 20 cm.). Ils ne doivent pas être superposés ou entassés.
- 1 seul sac est autorisé par passager.
- Les produits excèdent 100 ml. sont à placer en bagage en soute.