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Articles interdits et réglementés

 

Aérosols non inflammables, non toxiques de la division 2.2

Aérosols non inflammables, non toxiques à usage domestique ou sportif qui ne présentent pas de danger subsidiaire.  

La quantité nette totale de médicaments non radioactifs ou articles de toilette et d'aérosols non inflammables, non toxiques de la division 2.2 ne doit pas dépasser 2 kg ou 2 L et la quantité nette de chaque article ne doit pas excéder 0,5 kg ou 0,5 L. Les soupapes de décharge des aérosols doivent être protégées par un capuchon ou par un autre moyen approprié pour prévenir le déversement par inadvertance du contenu.

En soute

 

pictogramme autorisé

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En cabine

 

pictogramme interdit

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Allumettes de sûreté (une petite boîte) ou petit briquet

 

qui ne contient pas de liquide non absorbé, autre que du gaz liquéfié, qui seront utilisé par la personne qui le transporte. Le combustible pour briquet et les cartouches de rechange ne sont pas autorisés sur la personne, ni dans les bagages de soute ou de cabine.    

                                                                   
Note : Les « allumettes chimiques » n'exigeant pas de frottoir et les briquets à « flamme bleue » ou « allume-cigares » ou briquets alimentés par pile au lithium sans capuchon de sécurité ni moyen empêchant leur allumage accidentel sont interdits.

 

En soute

 

pictogramme interdit

 

​​En cabine

 

pictogramme interdit

 

Autorisé uniquement sur la personne


Armes électriques

Les armes électriques (par exemple les Tasers) contenant des éléments dangereux tels que des explosifs, des gaz comprimés, des piles au lithium, etc., sont interdits dans les bagages de cabine ou de soute ou au transport sur la personne.

En soute

 

pictogramme interdit

 

En cabine

 

pictogramme interdit

 

 


Boissons alcoolisées

Lorsqu'elles sont contenues dans des emballages de vente au détail et dans des récipients d'une capacité inférieure à 5 L, excédant 24 % sans toutefois dépasser 70 % d'alcool en volume, la quantité nette totale par personne étant de 5 L.

 

En soute

 

pictogramme autorisé

 

En cabine

 

pictogramme autorisé

 

 


Bouteilles de gaz non inflammables non toxiques

portées pour faire fonctionner les prothèses mécaniques. Également, bouteilles de rechange de taille similaire si nécessaire pour assurer les besoins pendant la durée du voyage.

En soute

pictogramme autorisé

 

En cabine

pictogramme autorisé

 

 


Bouteilles d'oxygène ou d'air sous forme gazeuse

Bouteilles d'oxygène ou d'air sous forme gazeuse requises pour un usage médical. Le poids brut de la bouteille ne doit pas dépasser 5 kg.

 

Note : Le transport des systèmes à base d'oxygène liquide est interdit.

En soute

 

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En cabine

 

pictogramme autorisé

 


 

Cartouches de combustible de recharge

Piles à combustible utilisées pour alimenter des appareils électriques portables. (par exemple appareils photo, téléphones portables, ordinateurs portables et caméscopes), et cartouches de recharge de pile à combustible, aux conditions suivantes : 
- les piles à combustible et les cartouches pour piles à combustible peuvent contenir seulement des liquides inflammables, des substances corrosives, des gaz inflammables liquéfiés, des substances hydroréactives ou de l'hydrogène en hydrure métallique;
- le remplissage des piles à combustible à bord d'un avion n'est pas autorisé sauf en cas d'installation d'une cartouche de rechange;
- la quantité maximum de carburant dans une pile à combustible ou une cartouche pour piles à combustible ne doit pas dépasser : 
1. pour les liquides, 200 mL;
2. pour les solides, 200 g;
3. pour les gaz liquéfiés, 120 mL pour les piles à combustible ou les cartouches pour piles à combustible non métallique ou 200 mL pour les piles à combustible ou les cartouches de piles à combustible métallique;
4. pour l'hydrogène en hydrure métallique, les cartouches de piles à combustible doivent avoir une capacité d'eau inférieure ou égale à 120 mL.
- chaque pile à combustible et cartouche pour piles à combustible doit être conforme à la norme IEC 62282-6-100 Ed. 1, incluant l'amendement 1, et porter le certificat du fabricant qui indique qu'elle est conforme à la spécification. En outre, chaque cartouche de piles à combustible doit indiquer la quantité maximum et le type de carburant de la cartouche;
- une personne ne peut pas transporter plus de deux cartouches de rechange pour piles à combustible dans ses bagages enregistrés ou de cabine ou encore sur elle; 
- les piles à combustible contenant du combustible sont autorisées dans les bagages de cabine uniquement;
- l'interaction entre les piles à combustible et les piles intégrées dans un appareil doit être conforme à la norme IEC 62282-6-100 Ed. 1, incluant l'amendement 1. Les piles à combustible dont l'unique fonction est de charger une batterie dans l'appareil ne sont pas autorisées;
- les piles à combustible doivent être d'un type qui ne chargera pas les batteries lorsque l'appareil électronique portable ne sera pas utilisé et doivent être durablement marquées par le fabricant : « APPROVED FOR CARRIAGE IN AIRCRAFT CABIN ONLY » (APPROUVÉ POUR TRANSPORT EN CABINE UNIQUEMENT) à indiquer; 
- outre les langues qui peuvent être requises par l'État d'origine pour les marquages spécifiés ci-dessus, l'anglais doit être utilisé.

En soute

 

pictogramme autorisé

En cabine

 

pictogramme autorisé

 

 


Cigarettes électroniques

Les cigarettes électroniques (y compris les cigares électroniques, les pipes électroniques et autres vaporisateurs personnels) contenant des batteries, doivent être protégées individuellement contre toute activation accidentelle.

En soute

 

pictogramme interdit

 

En cabine

 

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Dioxyde de carbone, solide (glace carbonique)

Utilisé pour l'emballage de denrées périssables non soumises à la présente Réglementation, des quantités n'excédant pas 2,5 kg par personne, à condition que le bagage de soute (l'emballage) permette le dégagement du dioxyde de carbone. Les bagages de soute    doivent être marqués de la mention « Glace carbonique » ou « Dioxyde de carbone solide »  et de la masse nette de glace carbonique ou d'une indication précisant qu'il ne contient  pas plus de 2,5 kg de glace carbonique.

En soute

 

pictogramme autorisé

 

En cabine

 

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Dispositifs de pénétration

Dispositifs de pénétration utilisés pour étalonner des dispositifs de contrôle de la qualité de l'air, transportés uniquement dans les bagages de soute.

En soute

 

pictogramme autorisé

 

En cabine

 

pictogramme interdit

 

 


Dispositifs incapacitants

Les dispositifs incapacitants contenant une substance irritante ou incapacitante tels que les matraques chimique,  les aérosols à base de poivre, etc., sont interdits au transport sur la personne ainsi que dans les bagages de soute et de cabine.

En soute

 

pictogramme interdit

 

En cabine

 

pictogramme interdit

 

 


Emballages isothermes contenant de l'azote liquide réfrigéré

Entièrement absorbé dans un matériau poreux renfermant uniquement des produits non dangereux.

En soute

 

pictogramme autorisé

 

En cabine

 

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Equipements de contrôle d'agent chimique

Instruments contenant des matériaux radioactifs ne dépassant pas les limites d'activité, c.- à.-d. un contrôleur d'agent chimique (CAM) et/ou un contrôleur d'appareil d'identification à alerte rapide (RAID-M), solidement emballés et sans batteries au lithium, lorsqu'ils sont transportés par des membres du personnel de l'Organisation pour l'interdiction des armes chimiques (OPCW) en déplacement officiel.

 

En soute

 

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En cabine

 

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Fers à friser contenant des gaz d'hydrocarbure

Dans la limite d'un (1) par passager ou membre d'équipage, à condition que le couvercle de sécurité soit fixé solidement sur l'élément chauffant. Ces fers à friser ne peuvent être utilisés en aucun temps à bord de l'avion. Les recharges de gaz pour ces fers à friser ne sont autorisées ni dans les bagages de soute, ni dans les bagages de cabine.

En soute

 

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En cabine

 

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Kit de sauvetage en avalanche

Un (1) par personne contenant une cartouche de gaz comprimé de la division 2.2. Il peut également être équipé d'un mécanisme de déclenchement pyrotechnique contenant sans excéder de 200 mg net d'explosifs de la division 1.4S. Le dispositif doit être emballé de manière à éviter son activation accidentelle. Les sacs gonflables du kit doivent être munis de soupapes de sécurité.

En soute

 

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En cabine

 

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Mallettes de sûreté, boîtes ou bourses pour le transport d'argent liquide

Le transport de mallettes de sûreté, boîtes ou bourses pour le transport d'argent liquide, etc., contenant des marchandises dangereuses, par exemple des piles au lithium et/ou des matières pyrotechniques, est totalement interdit.

Peuvent être transportés en soute uniquement s'ils satisfont aux prescriptions suivantes :

- l'équipement doit être équipé d'un moyen efficace d'éviter toute activation accidentelle;

- si l'équipement contient une matière explosible ou pyrotechnique ou bien un objet explosif, l'article ou la matière doit être exclue de la classe 1 par l'autorité nationale compétente de l'État;

- si l'équipement contient des piles ou batteries au lithium, ces piles ou batteries doivent respecter les restrictions suivantes :
1. pour une pile au lithium métal, une quantité de lithium n'excédant pas 1 g;
2. pour une batterie au lithium métal, une quantité totale de lithium n'excédant pas 2 g;
3. pour les piles au lithium ion, la puissance en Wattheures ne dépasse pas 20 Wh;
4. pour les batteries au lithium ion, la puissance en Wattheures ne dépasse pas 100 Wh;
5. chaque pile ou batterie est d'un type qui satisfait aux prescriptions de chaque épreuve de la sous-section 38.3 de la partie III du Manuel d'épreuves et de critères de l'ONU.

- si l'équipement contient des gaz expulsant des colorants ou de l'encre, seuls les cartouches de gaz et les petits récipients contenant du gaz dont la capacité ne dépasse pas 50 mL et qui ne contiennent pas de constituants soumis à la présente Réglementation autres qu'un gaz de la division 2.2 sont autorisés. Le dégagement de gaz ne doit pas amener les membres d'équipage à être gênés ou incommodés au point de ne pouvoir s'acquitter adéquatement de leurs tâches. En cas de déclenchement accidentel, tous les effets dangereux doivent rester confinés à l'intérieur de l'équipement et ne doivent pas produire de bruit important;

- un équipement de sécurité défectueux ou endommagé n'est pas autorisé au transport.

En soute

 

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En cabine

 

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Médicaments non radioactifs ou articles de toilette 

Les médicaments non radioactifs ou articles de toilette (y compris les aérosols) tels que la laque pour les cheveux, les parfums et eaux  de Cologne et les médicaments contenant de l'alcool.

En soute

 

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En cabine

 

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Moteurs à combustion interne ou à pile à combustible

 Moteurs à combustion interne ou à pile à combustible transportés séparément ou intégrés dans une machine ou un autre appareil, uniquement dans des bagages de soute.

 

Note : à condition que l'appareil soit neuf et jamais utilisé.

En soute

 

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En cabine

 

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Objets produisant de la chaleur

Les objets produisant de la chaleur tels que les torches sous-marines (lampes de plongée) et les fers à souder.

Matériel alimenté par batterie ou par accumulateur en mesure de générer une chaleur extrême, qui pourrait causer un incendie s'il était activé, par exemple lampes sous-marines à haute intensité. Le composant produisant de la chaleur et la batterie sont isolés l'un de l'autre en retirant le composant produisant de la chaleur, la batterie ou tout autre composant, par exemple le cordeau. Les batteries qui ont été enlevées doivent être protégées contre les courts-circuits (en étant placées dans l'emballage de vente au détail d'origine ou en isolant les bornes, par exemple en recouvrant les bornes exposées de ruban adhésif ou en plaçant chaque batterie dans un sac en plastique ou une enveloppe protectrice à part).

En soute

 

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En cabine

 

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Petites cartouches de gaz non inflammable

Sont concernées les cartouches. contenant du dioxyde de carbone ou tout autre gaz approprié de la division 2.2.

Dans le cas des petites cartouches intégrées dans un dispositif de sûreté autogonflable comme un gilet de sécurité :
- pas plus d'un dispositif de sûreté individuel par personne;
- le dispositif de sûreté individuel doit être emballé de manière à ne pas pouvoir être activé accidentellement;
- les cartouches ne peuvent contenir que du dioxyde de carbone ou tout autre gaz approprié de la division  2.2 sans danger subsidiaire;
- les cartouches doivent servir au gonflage;
- il ne peut y avoir plus de deux petites cartouches intégrées dans le dispositif; et
- il ne peut y avoir plus de deux cartouches de rechange.
Autres dispositifs :
- pas plus de quatre petites cartouches contenant du dioxyde de carbone ou tout autre gaz approprié de la division 2.2 sans danger subsidiaire, par personne;
- la capacité en eau de chaque cartouche ne doit pas dépasser 50 mL.
Note : Dans le cas du dioxyde de carbone, une cartouche de gaz ayant une capacité en eau de 50 mL équivaut à une cartouche de 28 g.

En soute

 

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En cabine

 

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Pile à combustible


Piles à combustible utilisées pour alimenter des appareils électriques portables. (par exemple appareils photo, téléphones portables, ordinateurs portables et caméscopes), et cartouches de recharge de pile à combustible, aux conditions suivantes : 
- les piles à combustible et les cartouches pour piles à combustible peuvent contenir seulement des liquides inflammables, des substances corrosives, des gaz inflammables liquéfiés, des substances hydroréactives ou de l'hydrogène en hydrure métallique;
- le remplissage des piles à combustible à bord d'un avion n'est pas autorisé sauf en cas d'installation d'une cartouche de rechange;
- la quantité maximum de carburant dans une pile à combustible ou une cartouche pour piles à combustible ne doit pas dépasser : 
1. pour les liquides, 200 mL;
2. pour les solides, 200 g;
3. pour les gaz liquéfiés, 120 mL pour les piles à combustible ou les cartouches pour piles à combustible non métallique ou 200 mL pour les piles à combustible ou les cartouches de piles à combustible métallique;
4. pour l'hydrogène en hydrure métallique, les cartouches de piles à combustible doivent avoir une capacité d'eau inférieure ou égale à 120 mL.
- chaque pile à combustible et cartouche pour piles à combustible doit être conforme à la norme IEC 62282-6-100 Ed. 1, incluant l'amendement 1, et porter le certificat du fabricant qui indique qu'elle est conforme à la spécification. En outre, chaque cartouche de piles à combustible doit indiquer la quantité maximum et le type de carburant de la cartouche;
- une personne ne peut pas transporter plus de deux cartouches de rechange pour piles à combustible dans ses bagages enregistrés ou de cabine ou encore sur elle; 
- les piles à combustible contenant du combustible sont autorisées dans les bagages de cabine uniquement;
- l'interaction entre les piles à combustible et les piles intégrées dans un appareil doit être conforme à la norme IEC 62282-6-100 Ed. 1, incluant l'amendement 1. Les piles à combustible dont l'unique fonction est de charger une batterie dans l'appareil ne sont pas autorisées;
- les piles à combustible doivent être d'un type qui ne chargera pas les batteries lorsque l'appareil électronique portable ne sera pas utilisé et doivent être durablement marquées par le fabricant : « APPROVED FOR CARRIAGE IN AIRCRAFT CABIN ONLY » (APPROUVÉ POUR TRANSPORT EN CABINE UNIQUEMENT) à indiquer; 
- outre les langues qui peuvent être requises par l'État d'origine pour les marquages spécifiés ci-dessus, l'anglais doit être utilisé.

En soute

 

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En cabine

 

pictogramme autorisé

 

 


Réchauds de camping et autres objets ayant contenu un combustible liquide inflammable

sont permis, pourvu que le réservoir du réchaud de camping et/ou la bouteille aient été complètement vidangés de tout combustible liquide et que des mesures aient été prises pour éliminer tout risque. Afin d'éliminer tout risque, le contenant de combustible doit être vidangé pendant au moins une heure et ventilé pendant au moins six heures pour en éliminer toute vapeur inflammable. Le réservoir ou le contenant doit alors être fermé hermétiquement et emballé dans une matière absorbante, telle une serviette en papier, et être placé dans un sac de polyéthylène ou de tout autre matériau résistant au combustible. Le sac doit être fermé à l'aide d'une ficelle ou d'une bande élastique ou être scellé.

En soute

 

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En cabine

 

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Régulateurs cardiaques radio-isotopiques

Les régulateurs cardiaques radio-isotopiques ou autres dispositifs, y compris ceux qui fonctionnent à l'aide de piles au lithium, implantés dans l'organisme ou portés sur la personne.

En soute

 

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En cabine

 

pictogramme interdit

 

Autorisé uniquement sur la personne

 


Spécimens non infectieux

Échantillons non infectieux tels que des échantillons de mammifères, d'oiseaux, d'amphibiens, de reptiles, de poissons, d'insectes ou d'autres invertébrés contenant de petites quantités de liquides inflammables, transportés dans les bagages de soute ou de cabine

En soute

 

pictogramme autorisé

 

En cabine

 

pictogramme autorisé

 

 


Thermomètre médical ou clinique

Lesthermomètres  contenant du mercure, un (1) par personne pour un usage personnel, lorsqu'il est placé dans son enveloppe de protection. 

En soute

 

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En cabine

 

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Thermomètre ou baromètre à mercure

Baromètre ou thermomètre à mercure transporté par un représentant du bureau météorologique d'un État ou d'un organisme officiel similaire. Le baromètre ou thermomètre doit être placé dans un emballage extérieur robuste, muni d'une doublure intérieure soudée ou d'un sac fait d'une matière solide résistant aux fuites et à la perforation, imperméable au mercure pour empêcher celui-ci de s'échapper de l'emballage, qu'elle qu'en soit la position. Le commandant de bord doit être informé de l'emplacement du baromètre ou du thermomètre. 

En soute

 

pictogramme interdit

 

En cabine

 

pictogramme autorisé